réunion du bureau du Conseil National de la Mer et des Littoraux

Nous avons eu le plaisir d’accueillir Eric Banel, nouveau directeur de la Direction Générale des Affaires Maritimes, de la pêche et de l’aquaculture (DG AMPA).

A l’ordre du jour :

       Avis sur le projet de décret relatif à la zone des cinquante pas géométriques (ZPG) aux Antilles

      Avis sur le projet de réforme du code minier

      Avis sur le projet de décret établissant la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique
d’aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydro-sédimentaires entraînant l’érosion du littoral

     Avis sur le projet de décret relatif au Comité National du Trait de Côte (CNTC)

Vous pourrez retrouver le compte-rendu sur le site https://mer.gouv.fr (onglet CNML).